Creative Commons

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Pour les articles homonymes, voir Creative.

Le Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif consacrée à épandre le champ de travaux créatif pour les autres, afin de construire dans la légalité et le partage. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de Creative Commons licences. Ces licences, selon leur choix, restreignent seulement quelques droits (ou aucun) des travaux, le droit d'auteur (copyright) étant plus restrictif.

Sommaire

1 Licences
- 1.1 Adaptation aux législations
2 La Fondation
3 But
4 Sujets liés
5 Articles connexes
6 Liens externes

[modifier] Licences

Article détaillé : licence Creative Commons.

Six possibilités combinées autour de quatre pôles définissent les différents usages :

Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français)
Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur
No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite, l'échantillonnage (sampling) par exemple devenant impossible
Share alike : partage à l'identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence

[modifier] Adaptation aux législations

Fin 2004, le CERSA a transposé les licences dans le droit français (et également en langue française). Le CRID a adapté les licences dans le droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.

Vous pouvez suivre l'actualité des licences CC dans le droit de chaque pays.

[modifier] La Fondation

L'organisation Creative Commons a pour symbole général « CC ». Le mouvement Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne (rien ne vous empêche de créer un CD ou un livre sous une licence Creative Commons). Inspirés par les licences de logiciels libres et le mouvement open source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites Web...). Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.

[modifier] But

L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement. L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.

Pour les personnes qui souhaitent autoriser la communication au public de leur œuvre uniquement contre une rémunération, le système général du droit d’auteur sera plus adapté que les licences Creative Commons.

Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits.

[modifier] Sujets liés

Wikimedia Commons propose des documents multimédia libres sur sous licences Creative Commons.

[modifier] Articles connexes

Licence Creative Commons
Revolution Sound Records : Collectif d'artistes diffusant sous licence creative commons
Jamendo : albums musicaux sous licence Creative Commons (mais pas uniquement)
Dogmazic : Portail historique de téléchargement et de documentation sur les licences de libre diffusion.
Pragmazic : Distributeur de labels de musique en libre diffusion